Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Vin de Casse-Croûte
Mlle marie-blandine roussel manacrea, eurl
Numéro de dépôt :
4011683
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Vin de Casse-Croûte
Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par mademoiselle marie-blandine roussel et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) manacrea
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Vin de Casse-Croûte »
Les déposants sont mademoiselle marie-blandine roussel domicilié(e) le clachet - 69910 - villié morgon - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) manacrea domicilié(e) le clachet - 69910 - villié morgon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marie-Blandine ROUSSEL domicilié(e) Le Clachet - 69910 - VILLIE-MORGON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
marie-blandine roussel a également déposé les autres marques suivantes : CALL CARD
Mlle marie-blandine roussel - le clachet - 69910 - villié morgon - France
manacrea, eurl - le clachet - 69910 - villié morgon - France
Mlle Marie-Blandine ROUSSEL - Le Clachet - 69910 - VILLIE-MORGON - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676029 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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