Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vin de Casse-Croûte
Mlle marie-blandine roussel
manacrea, eurl

Numéro de dépôt :
4011683
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vin de Casse-Croûte de marie-blandine roussel

Présentation de la marque Vin de Casse-Croûte

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par mademoiselle marie-blandine roussel et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) manacrea auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vin de Casse-Croûte »

Les déposants sont mademoiselle marie-blandine roussel domicilié(e) le clachet - 69910 - villié morgon - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) manacrea domicilié(e) le clachet - 69910 - villié morgon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marie-Blandine ROUSSEL domicilié(e) Le Clachet - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

marie-blandine roussel a également déposé les autres marques suivantes : CALL CARD


Mlle marie-blandine roussel - le clachet - 69910 - villié morgon - France

manacrea, eurl - le clachet - 69910 - villié morgon - France


Mlle Marie-Blandine ROUSSEL - Le Clachet - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676029 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.